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Marques déposées par SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS POUR LE RHONE ET L'AGGLOMERATION LYONNAISE (S.Y.T.R.A.L
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PASS'LIBELLULE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PASS'LIBELLULE
SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS POUR LE RHONE ET L'AGGLOMERATION LYONNAISE (S.Y.T.R.A.L.), Syndicat Mixte

Numéro de dépôt :
4172405
Date de dépôt :
10/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/04/2025
PASS\'LIBELLULE de SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS POUR LE RHONE ET L\'AGGLOMERATION LYONNAISE (S.Y.T.R.A.L

Présentation de la marque PASS'LIBELLULE

Déposée le 10 avril 2015 par SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS POUR LE RHONE ET L'AGGLOMERATION LYONNAISE (S.Y.T.R.A.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PASS'LIBELLULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-18 du 30 avril 2015.

Le déposant est SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS POUR LE RHONE ET L'AGGLOMERATION LYONNAISE (S.Y.T.R.A.L.), Syndicat Mixte domicilié(e) 21 boulevard Vivier Merle - 69003 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque PASS'LIBELLULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4172405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASS'LIBELLULE arrivera à expiration en date du 10 avril 2025.

SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS POUR LE RHONE ET L'AGGLOMERATION LYONNAISE (S.Y.T.R.A.L a également déposé les autres marques suivantes : I-TCL , LIBELLULE SYTRAL , ART METRO , T. TECELY , I-TCL , SYTRAL , LES CARS DU RHONE SYTRAL , T TCL , VISULYS , TCL


SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS POUR LE RHONE ET L'AGGLOMERATION LYONNAISE (S.Y.T.R.A.L.), Syndicat Mixte - 21 boulevard Vivier Merle - 69003 - LYON - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Inscription le 23 décembre 2015 - Retrait partiel n°659853 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-12-23

Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques d'identification ; cartes magnétiques d'abonnement aux transports en commun ;

Cartes ; cartes d'identification ; cartes d'abonnement aux transports en commun ; guides, livres, revues, journaux ;

Services de transports de personnes et de passagers ; services de transports en commun ; services de tram ; services de réservation pour les transports ; services d'information en matière de transport ; services d'aide à l'organisation des transports et des voyages ; services d'émission de titres de transport ; réservation de voyages ; réservation et location y compris en ligne de places de voyages et dans les transports notamment dans les trains ; services de réservation de titres de transport ; informations sur les services de réservation, d'émission, de retrait, d'échange et remboursement des titres de transport ; information sur les transports et les voyages, les tarifs et les horaires de transport ; information concernant l'état du trafic, par tout moyen de communication y compris par voie électronique, téléphonique et par Internet., tous les services précités n'étant pas en lien avec le domaine du transport maritime et fluvial.